Mentions légales

1.1. Editeur et hébergeur du Site :

Le site web accessible à partir de l’adresse URL www.domaineluneaupapin.com est édité par :

Editeur : SAS Pierre Luneau-Papin créée le 15/04/1997 Siret 411 686 074 00021
3, La Grange F44430 Le Landreau

Le site est hébergé chez OVH SAS- 2, rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

1.2. Réalisation du Site :

Nous Voilà ! – www.nousvoila.fr

26, rue du Chalet – 75010 PARIS – France

Villeneuve – 44840 LES SORINIERES – France

1.3. Directeur de Publication et Responsable de la Rédaction :

Marie Chartier-Luneau, Présidente

2. Accès au site

En accédant ou en utilisant le site web du DOMAINE LUNEAU-PAPIN, les visiteurs reconnaissent avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions d’utilisation. Le DOMAINE LUNEAU-PAPIN se réserve le droit de les modifier à tout moment.

3. Contenu

Information – Le DOMAINE LUNEAU-PAPIN met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Le visiteur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du DOMAINE LUNEAU-PAPIN, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le DOMAINE LUNEAU-PAPIN n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. En conséquence, le DOMAINE LUNEAU-PAPIN décline toute responsabilité:

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site;
• et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même l’Institut Imagine en aurait été avisé, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site, incluant toute détérioration ou tout virus qui pourrait infecter l’équipement informatique du visiteur ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Cookies – Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur le disque dur du visiteur afin d’enregistrer des données techniques sur sa navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes – Le site du DOMAINE LUNEAU-PAPIN peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le DOMAINE LUNEAU-PAPIN ne dispose d’aucun moyen de contrôle de ces sites en connexion avec son site internet, et ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement au visiteur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du DOMAINE LUNEAU-PAPIN, qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier.

Disponibilité – Le visiteur reconnaît qu’il est techniquement impossible de fournir le site exempt de tout défaut et que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du site ou que le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que le DOMAINE LUNEAU-PAPIN ne contrôle pas. Le DOMAINE LUNEAU-PAPIN pourra, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site. Le DOMAINE LUNEAU-PAPIN n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du site.

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.domaineluneaupapin.com, de façon non limitative, les graphismes, images, photos, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du DOMAINE LUNEAU-PAPIN, sous réserve des droits de tiers

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès et écrit du DOMAINE LUNEAU-PAPIN. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Crédits

Photographes : Pauline Théon, Kristo by Christophe Bornet et Susannah Ireland

© Tous droits réservés

Vidéaste : Pauline Théon

© Tous droits réservés

6. Données à caractère personnel

Les visiteurs n’ont pas l’obligation de divulguer leurs données personnelles pour utiliser ce site.

Toute personne qui souhaite entrer en contact avec le DOMAINE LUNEAU-PAPIN verra ses données personnelles traitées par le DOMAINE LUNEAU-PAPIN. Ces données à caractère personnel serviront à la finalité à laquelle elles sont destinées, et ce tant que le DOMAINE LUNEAU-PAPIN maintient son activité et tant que la personne n’a pas exprimé son opposition au traitement de ses données. Elles sont traitées sur le fondement de l’intérêt légitime de le DOMAINE LUNEAU-PAPIN.

Certaines données sont par ailleurs collectées automatiquement par la navigation sur notre site internet, notamment les cookies, des informations concernant l’utilisation de notre site comme les zones visitées, l’adresse IP, le type de navigateur, les temps d’accès, à des fins de statistiques internes. Ces données sont traitées et conservées dans un maximum de 5 ans.

En application de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et du règlement européen sur la protection des données n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, la personne concernée par un traitement de données bénéficie notamment des droits d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition.

La personne qui souhaite exercer ces droits peut s’adresser à contact@domaineluneaupapin.com

La personne concernée peut porter toute réclamation concernant ses données à caractère personnel devant la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Responsable de traitement : Domaine Luneau-Papin Marie Chartier-Luneau 3 La Grange F 44430 Le Landreau